1. Éditeur du site
Le site vetexis.com est édité par :
| Société | Vebota LLC |
|---|---|
| Marque commerciale | VETEXIS |
| Forme juridique | Limited Liability Company (LLC) |
| info@vetexis.com | |
| Directeur de la publication | Le représentant légal de Vebota LLC |
2. Hébergeur
Le site est hébergé sur une infrastructure située en Union Européenne. Les serveurs sont opérés sous contrôle de l'éditeur, avec un acheminement via une infrastructure réseau européenne afin de garantir la conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour toute question relative à l'hébergement, vous pouvez écrire à info@vetexis.com.
3. Contact
Pour toute question, signalement ou demande relative au site ou aux services VETEXIS :
- Par email : info@vetexis.com
- Via le formulaire de demande de démo sur vetexis.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site vetexis.com — textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, vidéos, marques, codes informatiques, charte graphique et toute autre composante — est la propriété exclusive de Vebota LLC ou de ses partenaires, et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Vebota LLC. Une telle utilisation non autorisée constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
Vebota LLC s'efforce de fournir sur le site vetexis.com des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'absence de modification par un tiers des informations mises à disposition.
Vebota LLC décline toute responsabilité pour :
- les imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur le site ;
- les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder ;
- les contenus des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes peuvent être présents ;
- les interruptions temporaires de service pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge en ce qui concerne la fourniture du service en Belgique. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes relèvera, à défaut d'accord amiable, des tribunaux compétents de Bruxelles, sauf disposition contraire prévue par une loi d'ordre public.
Pour les questions relatives au traitement de données à caractère personnel, le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil (RGPD) s'applique. Voir notre page RGPD pour plus d'informations.
Retour à l'accueil